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Hôtel de Ville
66, rue Notre-Dame
L'Épiphanie
(Québec) J5X 1A1

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Fax : (450) 588-6171

Services administratifs
ORDRE DU JOUR

SÉANCE ORDINAIRE DU 2 MARS 2010

20 heures

  1. Résolution approuvant l'ordre du jour de la présente séance

  2. Résolution approuvant le procès-verbal des séances de février 2010

  3. Résolution approuvant les comptes à payer du mois de février 2010

  4. Première période de questions

  5. Résolution désignant un nouveau maire suppléant

  6. Résolution visant à l’adoption du règlement numéro 535 intitulé « règlement sur le traitement des membres du conseil municipal de la Ville de L’Épiphanie »

  7. Résolution décrétant la position du conseil municipal quant à la demande d’usage conditionnel au 90 rue Onulphe-Peltier (usage d’un commerce de restauration de voitures sportives et antiques)

  8. Résolution autorisant la firme Leroux, Beaudoin, Hurens et Associés à présenter les plans et devis des travaux d’aqueduc, d’égouts sanitaire et pluvial sur les lots 4580578 et 4580579 du cadastre du Québec pour fins d’approbation au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

  9. Résolution autorisant la signature de l’entente relative à l’exécution des travaux municipaux sur les lots 4580578 et 4580579 du cadastre du Québec (partie du croissant du Rivage)

  10. Résolution autorisant l’aliénation de la camionnette Sonoma 1998

  11. Résolution autorisant les transferts budgétaires requis quant à la réserve financière « L’Avenir »

  12. Résolution autorisant la firme Leroux, Beaudoin, Hurens et Associés à présenter les plans et devis pour la réfection des postes de pompage P-1, P-2, P-3 et P-4 pour fins d’approbation au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

  13. Résolution autorisant la firme Leroux, Beaudoin, Hurens et Associés à présenter les plans et devis pour la réfection du barrage sur la rivière l’Achigan pour fins d’approbation au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

  14. AFFAIRES NOUVELLES

  15. Examen de la correspondance

  16. Seconde période de questions du public

  17. Communication du maire et des conseillers

  18. Levée de la séance

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