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Hôtel de Ville
66, rue Notre-Dame
L'Épiphanie
(Québec) J5X 1A1

Tél.: (450) 588-5515
Fax : (450) 588-6171

Services administratifs
ORDRE DU JOUR

Séance ordinaire du 6 JUILLET 2010

20 heures

  1. Résolution approuvant l'ordre du jour de la présente séance

  2. Résolution approuvant le procès-verbal des séances de juin 2010

  3. Résolution approuvant les comptes à payer du mois de juin 2010

  4. Résolution autorisant le paiement des factures numéros F25108, F25374 et F25496 de J.N.A. Leblanc Électrique inc. quant à la fourniture et l’installation d’une génératrice à la centrale de filtration

  5. Résolution autorisant le paiement du certificat numéro 5 « Final » de Norclair inc. concernant la réfection du poste de pompage Desroches

  6. Résolution autorisant le paiement du certificat n° 3 « Provisoire » de Maskimo Construction inc. quant au pavage des rues des Roseaux, place des Roseaux et croissant de l’Étang

  7. Résolution autorisant le paiement de la facture numéro 10-6445 de la firme Leroux, Beaudoin, Hurens et Associés quant à la surveillance de la pose de la 2e couche de pavage des rues des Roseaux, place des Roseaux et croissant de l’Étang

  8. Résolution autorisant le paiement de la facture numéro 10-6812 de la firme Solmatech inc. quant au contrôle des matériaux lors de la pose de la 2e couche de pavage des rues des Roseaux, place des Roseaux et croissant de l’Étang

  9. Résolution approuvant le plan de construction d’une résidence trifamiliale sur le lot 4089424 du cadastre du Québec (121-125 Onulphe-Peltier) situé dans la zone H-93 et assujetti à un PIIA

  10. Résolution approuvant le plan de construction d’une résidence unifamiliale sur le lot 3907112 du cadastre du Québec (252 croissant du Rivage) situé dans la zone H-93 et assujetti à un PIIA

  11. Résolution autorisant le paiement de la facture numéro 10-6810 de la firme Solmatech inc. quant au contrôle des matériaux lors de la pose de la 2e couche de pavage de la rue Amireault

  12. Résolution autorisant le paiement du certificat n° 6 « Provisoire » de Excavations Roc-Sol ltée quant à la réfection des infrastructures municipales sur la rue Amireault

  13. Résolution autorisant le paiement de la facture numéro 10-6448-N de la firme Leroux, Beaudoin, Hurens et Associés quant à la surveillance des travaux de la réfection des infrastructures municipales sur la rue Amireault

  14. Résolution autorisant le paiement du certificat de paiement n° 5 « Final » de Maskimo Construction inc. pour les travaux de construction de pavage, de bordure et d’une piste cyclable sur la rue Majeau (phase III)

  15. Résolution autorisant le paiement de la facture n° 2010-196 de L’Archevêque et Rivest inc. concernant la réfection du plancher de béton à la bibliothèque municipale

  16. Première période de questions

  17. Résolution entérinant la signature d’accord de contribution d’aide financière/Programme emploi d’été-échanges étudiants

  18. Résolution entérinant l’engagement de Amanda Harle comme monitrice aux camps de jour 2010 (Programme d’échange-étudiants)

  19. Résolution désignant un nouveau maire suppléant

  20. Résolution reportant la séance ordinaire du 3 août 2010

  21. Résolution visant la libération du fonds de garantie de franchises collectives en responsabilité civile primaire du regroupement pour la période du 1er novembre 2004 au 31 octobre 2005

  22. Résolution autorisant une demande de subvention dans le cadre de la mesure de soutien financier et technique pour la mise en œuvre de la politique familiale

  23. Résolution autorisant une demande de subvention dans le cadre du fonds AgriEsprit pour la construction d’un bâtiment sanitaire dans le parc de l’Agora

  24. Résolution octroyant le contrat d’achat de mobilier pour le coin jeunesse à la bibliothèque municipale

  25. Résolution octroyant le contrat d’achat de mobilier pour le coin ordinateur à la bibliothèque municipale

  26. Résolution octroyant le contrat d’achat des postes de travail informatique pour la bibliothèque municipale

  27. Résolution autorisant le paiement de la facture n° 5302 de Maskimo Construction inc. quant aux travaux de réfection du stationnement de l’église

  28. Résolution autorisant le paiement de la facture n° 5300 de Maskimo Construction inc. quant aux travaux de confection de dos d’âne sur certaines rues de la Ville de L’Épiphanie

  29. Résolution autorisant la signature du contrat de services professionnels en évaluation foncière avec la firme Leroux Beaudry Picard et Associés, et ce, pour les années 2011 – 2016

  30. AFFAIRES NOUVELLES

  31. Examen de la correspondance

  32. Seconde période de questions du public

  33. Communication du maire et des conseillers

  34. Levée de la séance

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